Politique d'utilisation et de contenu

Cette politique définit ce que vous pouvez et ne pouvez pas soumettre à CustomSoulMade lors d'une commande. Elle fait partie de nos Conditions générales.

1. Ce que nous encourageons

Notre service est destiné à des cadeaux personnels significatifs :

• Histoires de mariage ou d'anniversaire vous concernant, votre partenaire ou votre famille
• Histoires pour anniversaires ou étapes de vie d'enfants, parents, frères et sœurs, grands-parents, amis
• Hommages à des proches disparus, célébrés avec dignité
• Étapes de vie : diplômes, retraites, retours
• Photos de référence des personnes honorées — avec leur consentement (voir §3)

2. Strictement interdit

Il est interdit de créer du contenu qui :

• Sexualise un mineur — en aucun cas, en aucune langue, sous aucun style
• Représente des adultes non-consentants de manière sexuelle ou intime
• Menace, harcèle ou incite à la violence
• Encourage la haine ou la discrimination
• Facilite fraude ou usurpation d'identité
• Enfreint la propriété intellectuelle
• Contient malware, phishing ou arnaque
• Représente des personnalités publiques dans un contexte diffamatoire, sexuel ou violent
• Viole la loi applicable

3. Droits et consentement

Vous garantissez pour chaque contenu soumis :

• Vous en êtes titulaire ou disposez des droits nécessaires
• Tout adulte (18+) apparaissant sur une photo de référence a consenti à l'utilisation de son image
• Les photos représentant un mineur concernent des enfants de votre famille proche (ou pour lesquels vous avez l'autorité parentale), avec l'accord de l'autre parent le cas échéant
• Les informations personnelles concernant un tiers (nom, histoire) sont celles qu'il/elle s'attendrait raisonnablement à voir utilisées dans un cadeau

4. Modération

Chaque commande est examinée par un membre de notre équipe avant livraison. En cas de doute nous pouvons : demander des précisions, refuser la soumission et en demander une nouvelle, ou annuler la commande avec remboursement intégral. Aucun contenu contraire à cette politique n'est livré.

Pour les contenus impliquant des mineurs, notre modération est plus stricte. Nous pouvons demander une confirmation du lien parental ou refuser la commande à notre discrétion.

5. Signaler une violation

Signaler une violation ? Écrivez à contact@customsoulmade.com.

Les notifications légales (DMCA aux USA, mécanismes équivalents dans l'UE) peuvent être envoyées à la même adresse — avec vos coordonnées, la description de l'œuvre concernée, l'emplacement sur notre service et une déclaration sous peine de parjure que l'usage n'est pas autorisé.

6. Conséquences

• Refus ou annulation de la commande, avec ou sans remboursement
• Blocage de l'adresse e-mail pour toute commande future
• Pour contenus pédocriminels : signalement immédiat au NCMEC et aux autorités compétentes — tolérance zéro
• Recouvrement civil des coûts engagés en cas de soumissions malveillantes

7. Modifications

Nous mettons à jour cette politique au fil de l'évolution du service et des schémas d'abus. La version en vigueur est toujours disponible à cette URL avec la date.

Questions ? contact@customsoulmade.com